Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NEGRETTES
Société FABIS (S.A.), Z.A. FONTENAY-LE-VICOMTE, 91541 MENNECY CEDEX

Numéro de dépôt :
1310128
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1995

Présentation de la marque LES NEGRETTES

Déposée le 22 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) Société FABIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NEGRETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FABIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque LES NEGRETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NEGRETTES est expirée depuis le 22 mai 1995.

Société FABIS a également déposé les autres marques suivantes : MESSIDOR , PERE FABIS , TANTE FABIS , EPIS DOR , PETITS MOISSONNEURS , PERE FABIS , PETITS MOISSONNEURS , CROC-TELE , MESSIDOR , TANTE FABIS


Société FABIS (S.A.), Z.A. FONTENAY-LE-VICOMTE, 91541 MENNECY CEDEX - France


LEMONNIER André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Biscuiterie, chocolaterie, pâtisserie, confiserie.